Feu à ciel ouvert
Avant d'allumer un feu en plein air, vous devez vous assurer que :
- Le zonage et les niveaux d'interdiction d'incendie vous permettent de faire ce type de feu ;
- Vous avez le permis approprié ;
- Vous avez signalé votre feu en appelant le 1-855-943-4088 ou en vous connectant au cr.burnpermits.com ; et
- La fumée ne causera pas de nuisance aux propriétés ou aux routes avoisinantes.
Il existe quatre types de feux en plein air autorisés dans différentes parties de notre municipalité, comme indiqué dans le Règlement municipal de feux en plein air.
Feu de camp
Les feux de camp sont des feux sans couverture grillagée et :
- Sont interdits à tout moment sur les propriétés non riveraines situées dans la zone urbaine restreinte ;
- Nécessitent un permis saisonnier pour les propriétés riveraines situées dans la zone urbaine restreinte, les zones rurales et autres zones non restreintes
Ils :
- Doivent avoir une surface de combustion de moins de 76 cm (30 po) de large ;
- Doivent avoir une surface de combustion de moins de 60 cm (24 po) de hauteur ;
- Doivent être entourés et installés sur un matériau non combustible ;
- Doivent être séparés de l'herbe et de tout autre matériau pouvant s'enflammer par au moins 50 cm (18 po) de terre propre, de sable, de gravier ou d'un autre produit non combustible ;
- Doivent être à au moins 5 m (15 pi) de toute limite de propriété, bâtiment, terrasse, porche, arbre, arbuste, etc ;
- Doivent avoir au moins 5 m (15 pi) d'espace aérien ouvert au-dessus ;
- Ne doivent être utilisés que pour la cuisson des aliments, pour fournir de la chaleur et pour les loisirs
Fosses à feux grillagées
Les fosses à feu grillagées sont différentes des feux de camp car elles sont entièrement recouvertes d'un lourd écran métallique pour empêcher les étincelles et les braises de s'échapper. Elles sont autorisées dans toutes les parties de la municipalité et nécessitent un :
- Permis permanent ou un permis pour un événement spécial pour la zone urbaine restreinte;
- Un permis saisonnier ou un permis permanent pour les propriétés riveraines dans la zone urbaine restreinte, sur les propriétés rurales et autres propriétés de la zone non restreinte
Elles :
- Doivent être contenues dans une fosse à feu construite (par exemple, une fosse circulaire comme un rebord) ;
- Doivent avoir une surface de combustion de moins de 75 cm (29.5 po) de large ;
- Doivent être recouvertes d'un écran de métal lourd anti-étincelles dont les ouvertures ne dépassent pas 1,3 cm (0,5 po) ;
- Doivent être entourées et reposer sur un matériau non combustible ;
- Doivent être séparées de l'herbe et de tout matériau pouvant prendre feu par une distance d'au moins 50 cm (18 po) de terre propre, de sable, de gravier ou d'un autre produit non combustible ;
- Doivent être à au moins 3 m (10 pi) de toute limite de propriété, bâtiment, terrasse, porche, arbre, arbuste, etc;
- Doivent avoir au moins 3 m (10 pi) d'espace aérien ouvert au-dessus ;
- Ne doivent être utilisées que pour la cuisson des aliments, pour fournir de la chaleur et pour les loisirs
Cheminées extérieures grillagées
Les cheminées extérieures grillagées sont un conteneur fabriqué en matériaux non combustibles et sont utilisées pour brûler du bois à des fins décoratives, par exemple des cheminées. Elles sont autorisées dans toutes les zones de notre municipalité et nécessitent un :
- Permis permanent pour l'utilisation de propriétés non riveraines dans la zone urbaine restreinte;
- Permis saisonnier ou un permis permanent pour les propriétés riveraines dans la zone urbaine restreinte, sur les propriétés rurales et autres propriétés de la zone non restreinte
Elles :
- Doivent être d'une hauteur, d'une largeur ou d'une profondeur inférieure à 76 cm (30 po) ;
- Doivent être entièrement recouvertes d'un écran de métal lourd anti-étincelles dont les ouvertures ne dépassent pas 1,3 cm (0.5 in) ;
- Doivent être entourées et installées sur un matériau incombustible ;
- Doivent être séparées de l'herbe et de tout autre objet pouvant prendre feu par au moins 50 cm (18 in) de terre propre, de sable, de gravier ou d'un autre matériau incombustible ;
- Doivent être à au moins 3 m (10 pi) de toute limite de propriété, bâtiment, terrasse, porche, arbre, arbuste, etc ;
- Doivent avoir au moins 3 m (10 pi) d'espace aérien ouvert au-dessus.
Barils à brûler
Les barils à brûler sont des barils à conteneur fermé, non combustibles, utilisés pour brûler de petites branches et des morceaux de bois. Ils :
- Sont interdits à tout moment sur les propriétés non riveraines dans la zone urbaine restreinte ;
- Nécessitent un permis saisonnier sur les propriétés riveraines dans la zone urbaine restreinte, sur les propriétés rurales et non restreintes
Ils :
- Doivent être propres et exempts de toute contamination chimique ;
- Doivent avoir une largeur inférieure à 76 cm (30 in);
- Doivent avoir une hauteur inférieure à 88 cm (35 in);
- Doivent être en bon état ;
- Doivent être entièrement recouvert sur le dessus d'un écran de métal lourd anti-étincelles avec des trous ne dépassant pas 1,3 cm (0.5 in) ;
- Doivent avoir des trous de ventilation sur le côté qui sont inférieurs à 1,3 cm (0.5 in) ou être recouverts d'un grillage pare-étincelles ;
- Doivent reposer sur un matériau incombustible et en être entourés ;
- Doivent être séparés de l'herbe et de toute autre végétation ou matière combustible par au moins 50 cm (18 in) de terre propre, de sable, de gravier ou d'un autre matériau incombustible ;
- Doivent être à au moins 5 m (15 pi) de toute limite de propriété, bâtiment, terrasse, porche, arbre, arbuste, etc ;
- Doivent avoir au moins 5 m (15 pi) d'espace aérien ouvert au-dessus
Les feux dans un baril à brûler non couvert ont les mêmes règles et exigences que feux de camp.
Les feux en plein air doivent être surveillés avec compétence à tout moment. Ayez toujours à portée de main un équipement de lutte contre l'incendie adapté à la taille et au type de feu, tel :
- Qu'un tuyau d'arrosage
- Une pelle
- Un râteau
- Ou des équipements lourds
Les matériaux acceptables à brûler comprennent :
- Le bois
- Le carton
- Le papier
- D'autres sous-produits du bois
Ne brûlez pas de :
- Compost
- Plastique
- Caoutchouc
- Matériaux toxiques
- Feuilles
- Herbe
- Paille
- Débris de défrichement
Vérifiez l'interdiction de feu ou le niveau de risque actuel :
- En appelant la ligne d'assistance téléphonique de feux à ciel ouvert au 1-855-943-4088 ; ou
- Sur la page principale de cr.burnpermits.com (Pas d'inscription nécessaire).
Quel que soit le niveau de risque ou l'interdiction de feu en vigueur, vous devez toujours surveiller les conditions dangereuses. Lorsque le chef des pompiers émet une interdiction partielle ou totale de feu, vous devez limiter vos feux en conséquence.
Les appareils à gaz d'extérieur sont autorisés à tous les niveaux d'interdiction de feu, y compris :
- BBQ au propane ;
- Cheminée, foyers extérieurs et dispositifs de feu au gaz.
Interdiction de brûler - niveau de risque 4
Appelé aussi interdiction partielle des incendies, le niveau 4 interdit tous les feux en plein air non couverts, y compris :
- Feu de camp ;
- Feu de barils non couverts ;
- Feu d'artifice.
Interdiction de brûler - niveau de risque 5
Aussi appelé interdiction totale des incendies, le niveau 5 interdit tous les feux extérieurs, y compris :
- Barbecues à bois ;
- Feu de camp ;
- Feu de barils ;
- Fosse à feu ;
- Cheminée extérieure ;
- Tout autre type de feu en plein air ;
- Feu d'artifice.
Permis et certificats
Dans cette section vous pouvez trouver des informations sur :
- Les règlements et permis pour les feux d'artifice
- Les permis pour les feux en plein air
- Les plans de sécurité incendies pour les entreprises
| BBQ | Cheminée à gaz | Feu de camp | Fosse à feu grillagée | Cheminée extérieure grillagée | Baril à brûler | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Zone urbaine restreinte | Pas de permis nécessaire | Pas de permis nécessaire | Interdit | Permis permanent ou pour événement spécial requis | Permis permanent requis | Interdit |
| Propriétés riveraines en zone urbaine | Pas de permis nécessaire | Pas de permis nécessaire | Permis saisonnier requis | Permis saisonnier ou Permanent requis | Permis saisonnier ou Permanent requis | Permis saisonnier requis |
| Zone rurale -zone non restreinte | Pas de permis nécessaire | Pas de permis nécessaire | Permis saisonnier requis | Permis saisonnier ou Permanent requis | Permis saisonnier ou Permanent requis | Permis saisonnier requis |
Nos permis de feu en plein air et permis de feux d'artifices pour résidents sont traités par une plateforme tierce en créant un compte gratuit.
Les locataires doivent obtenir l'approbation de leur propriétaire avant de faire une demande.
Demandez votre permis de feu en plein air
Événement spécial
Les permis pour occasions spéciales sont examinés au cas par cas et :
- Sont destinés aux feux en plein air qui répondent aux exigences de sécurité et de zonage mais ne donnent pas droit à des permis saisonniers ou permanents ;
- Sont valables pour une période déterminée ;
Saisonnier
Les permis saisonniers sont traités en ligne et lorsque toutes les exigences sont remplies, une copie numérique est délivrée presque immédiatement. Ils :
- Sont pour Les feux de plein air et les feux de camp ;
- Sont valables pendant 12 mois ;
Permanent
Les permis permanents concernent les conteneurs grillagés, tels que les fosses à feu, les cheminées et les barils à brûler, qui resteront en place de façon permanente. Ils :
- Ne sont valables que pour le type de dispositifs contrôlés avec un grillage pare-étincelles ;
- Nécessitent une inspection du site ;
- N'expirent pas si l'emplacement du conteneur grillagé n'a pas changé ou n'a pas été modifié ;
- Coûtent 29,00 $
Les inspections à vue sont :
- Du lundi au vendredi entre 08 h 30 et 16 h 30 ;
- Considérées selon le principe du premier arrivé, premier servi ;
- Peuvent être soumises à une période d'attente pour la visite de l'inspecteur ;
- Incluses dans le coût du permis
Feux d'artifices pour consommateurs
- Sont destinés à être utilisés par le grand public ;
- Doivent être achetés dans un magasin de détail canadien ;
- Ne peuvent être déchargés que pendant les jours fériés désignés ; et
- Nos permis de feu en plein air et permis de feux d'artifices pour consommateurs sont traités par une plateforme tierce en créant un compte gratuit à cr.burnpermits.com.
Permis pour vente de feux d'artifices
Le Code de prévention des incendies de l'Ontario exige un plan de sécurité incendie pour de nombreuses propriétés et entreprises. Ce plan doit être révisé régulièrement et toute modification doit être soumise aux services d'incendie de Clarence-Rockland.
Les plans de sécurité incendie protègent les personnes contre les incendies en veillant à ce que les bâtiments disposent de systèmes, d'équipements et de procédures de sécurité incendie appropriés.
Comment soumettre votre plan de sécurité incendie
Demandez votre plan de sécurité incendie par courriel au fireprevention@clarence-rockland.com.
Lorsque vous remplissez le formulaire :
- Inscrivez vos informations dans les zones surlignées
- Remplissez les cases à cocher en double-cliquant
- Supprimez les informations qui ne s'appliquent pas à votre bâtiment si vous le souhaitez
- Adaptez la table des matières si vous supprimez des sections ou des pages
Conseils :
- Choisissez le modèle qui convient le mieux à votre propriété
- Conservez une copie électronique de votre plan afin de pouvoir y apporter des modifications et les soumettre facilement
Le règlement municipal de la ville concernant les feux d'artifice décrit les règles et règlements relatifs à l'utilisation des feux d'artifice dans notre municipalité.
Types de feux d'artifices
Feux d'artifice pour consommateurs :
- Sont destinés à être utilisés par le grand public ;
- Doivent être achetés dans un magasin de détail canadien ;
- Ne peuvent être déchargés que pendant les jours fériés désignés ; et
Feux d'artifice :
- Ne sont pas disponibles à la vente pour le grand public ;
- Sont destinés à être utilisés par des groupes et organisations établis lors d'événements ; et
- Doivent être supervisés par des techniciens certifiés et nécessitent un Permis de feu d'artifice pour occasions spéciales
Les feux d'artifice interdits comprennent :
- Les pétards
- Les feux d'artifice non achetés chez un détaillant canadien
Règles applicables destinées aux consommateurs
Quand pouvez-vous utiliser des feux d'artifice ?
Les feux d'artifice ne peuvent être tirés qu'aux dates spécifiés par le règlement légiférant les feux d'artifice 2025-26.
Les feux d'artifice ne peuvent être tirés dans la section urbaine.
Vous êtes encouragé à éviter de tirer des feux d'artifice quand les interdictions de feux sont en vigueur.
Qui peut utiliser des feux d'artifice ?
Les feux d'artifice doivent être utilisés :
- Par des personnes de 18 ans ou plus ou étant directement supervisées par une personne compétente âgée de plus de 18 ans ; et
- Sur votre propre terrain ou avoir l'autorisation du propriétaire du terrain
Règles applicables aux feux d'artifice avec autorisation
Tout groupe, club ou organisation qui souhaite organiser un événement avec des feux d'artifice ou d'autres technologies pyrotechniques doit :
- Obtenir un permis pour les feux d'artifice pour occasions spéciales
- Soumettre sa demande de permis au moins 30 jours avant l'événement
Faites la demande d'un permis de feux d'artifice pour événement spécial en contactant le Service d'incendie de Clarence-Rockland au 613-446-6022.